Déposée le 15 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 3 Allée de Passy - 89510 - VERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque BILLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT, Société par actions simplifiée - 3 Allée de Passy - 89510 - VERON - France - SIREN 410244008
IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 24 février 2005 - retrait partiel n°408238 - Publication au BOPI 2005-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 24 février 2005 - Retrait partiel n°408238 - Publication au BOPI 2005-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 2 octobre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°632462 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566550 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Matériel de nettoyage ; tatouages, plaques et anneaux d'identité pour oiseaux et animaux domestiques ; brosses, peignes, éponges, bacs de propreté, récipients pour nourriture et eau, tous pour animaux domestiques et oiseaux ; cages à oiseaux et animaux et leurs pièces et parties constitutives ; housses pour cages d'animaux et d'oiseaux ; baignoires pour oiseaux ; nichets ; panier pour animaux ; pelles pour excréments d'animaux de compagnie. Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons et produits compris dans la classe 31 servant d'additifs pour ces aliments ; malt ; os de seiche pour animaux ; os et bâtonnets comestibles pour animaux domestiques ; litières pour animaux ; sable aromatique pour animaux domestique (litière) ; tourbe pour litières ; papier sablé pour animaux domestiques (litières) ; fruits frais et légumes frais, et préparations de ces produits servant d'additifs pour ces aliments ; biscuit pour chiens ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BILLI"
